» Médecine du travail Organisation réglementaire de la prévention de de l'intoxication (...)

Organisation réglementaire de la prévention de de l’intoxication professionnelle par le benzène


[Organisation réglementaire de la prévention de l’intoxication professionnelle par le benzène->]. Le benzène est un liquide incolore, volatil, dont les vapeurs sont plus denses que l’air. C’est le premier des hydrocarbures aromatiques, sa formule chimique est C6H6, avec six liaisons carbone-carbone identiques de longueur intermédiaire entre celle d’une liaison simple et celle d’une liaison double. Excellent solvant des graisses, mais du fait de son utilisation très réglementée, il a disparu de la plupart des produits d’utilisation courante. On le retrouve essentiellement dans les industries de synthèse organique, les laboratoires de recherche d’analyses (chromatographie), ainsi que dans la production, la distribution et l’emploi des super carburants (mécaniciens) : l’essence contient environ 1 % de benzène. Réglementairement, le taux de benzène dans les préparations industrielles doit être < 0,1% (décret du 06 septembre 1991).
Le benzène est peu soluble dans l’eau mais soluble dans les solvants organiques, d’odeur aromatique agréable, perceptible à 12 ppm. Produit stable qui réagit avec de nombreux composés et est une matière première importante en synthèse organique.
Voie d’absorption pulmonaire (50% du produit inhalé est absorbé), la pénétration percutanée peut prédominer si benzène liquide. 30 à 60 % du benzène inhalé passe dans la circulation systémique tandis que 10 à 50 % sont éliminés dans l’air expiré.
Il se distribue surtout dans le SNC si intoxication aiguë et dans le foie si intoxication chronique. Il est métabolisé dans le foie et moelle osseuse.
Il est transformé d’abord (oxydation par le cytochrome P450) en benzène époxyde (responsable de sa myélotoxicité), puis en phénols et en acide trans-transmuconique, et acide phénylmercapturique. La demi-vie d’élimination sanguine est de 15 à 20 heures excrétion urinaire en phénol libre ou conjugué (30 à 80 %), hydroquinone (10 %), catéchol (1,6%), d’acide trans-transmuconique (2%) et d’acide phényl-mercapturique (<1%).
Intoxication aiguë : dépression du SNC et pneumopathie d’inhalation si ingestion. Comme tous les hydrocarbures pétroliers distillant au dessous de 300°C, le benzène est irritant.
Toxicité chronique : comme tous les solvants, parfois syndrome psycho-organique, troubles digestifs, et par contact prolongé : irritation cutanéo-muqueuse.
Dépression médullaire : dose-dépendante si concentration > 20 ppm. Atteinte isolée ou multiple de toutes les lignées, parfois précédée de thrombopénie / leucopénie. Atteinte réversible si éviction précoce. Apparait quelques mois à plusieurs dizaines d’années après début d’exposition.
Hémopathies malignes : dès 1ppm, incidence accrue des leucémies (risque majeur au delà de 200 ppm/années). La leucémie aiguë myéloïde (et ses variantes) est la seule leucose pour laquelle la relation avec une exposition au benzène n’a pas été remise en cause. Certaines études suggèrent une relation entre exposition au benzène et : leucémie myéloïde chronique, leucémie lymphoïde chronique, maladie de Hodgkin, lymphomes non Hodgkiniens et myélome multiple.
Le CIRC et l’Union Européenne ont classé le benzène dans le groupe 1 des substances certainement cancérogènes pour l’homme.

Réglementation : décret 86-269 du 13 février 1986 sur la protection des travailleurs exposés au benzène, modifié par le décret 91-880 du 6 septembre 1991. arrêté du 1er mars 1986, modifié par les arrêtés du 2 décembre 1986 et du 11 septembre 1992 fixant les modalités d’application des articles 2, 5 et 6 du décret 86-269.
l’arrêté du 6 juin 1987 détermine les recommandations et fixe les instructions techniques que doivent respecter les médecins du travail assurant la surveillance médicale des salariés exposés au benzène, l’arrêté du 1er mars 1988 fixe les modalités d’application du décret du 13 février 1986.
A compter du 27 juin 2000, de nouvelles prescriptions fixées par la directive européenne 97/42/CE du 27 juin 1997 devraient être prises en compte pour la protection des travailleurs exposés au benzène.
Les dispositions du décret du 13 février 1986 concernent tous les établissements avec exposition aux vapeurs de benzène (restrictions appliquées aux établissements si concentration moyenne dans l’air des vapeurs de benzène < 1 ppm (3,2 mg/m3) par journée de travail. Idem pour les stations de distribution de carburants à l’air libre, postes de chargement à l’air libre des camions citernes de carburants.
Il est interdit d’employer des dissolvants ou diluants renfermant > 0,1% de benzène, sauf si utilisés en vase clos. Des dérogations peuvent être accordées, à titre temporaire, par le directeur régional du travail et de l’emploi, à condition que l’employeur démontre que la valeur limite ne peut être respectée et que la VME sera respectée.
Tout employeur avec exposition au benzène doit le déclarer à l’inspecteur du travail, avec copie de cette déclaration au service de prévention des organismes de Sécurité Sociale et double à la disposition des travailleurs concernés, des membres du CHSCT (ou à défaut des délégués du personnel), remplacés par le « comité social et économique » (CSE) de l’inspecteur du travail, des techniciens régionaux de prévention, des agents des services de prévention des organismes de Sécurité sociale, du médecin du travail et du médecin-inspecteur régional du travail.
Le contrôle de l’exposition au benzène est fait par un organisme agréé selon des procédures définies par arrêté des ministres chargés du travail et de l’agriculture. Il est à la charge de l’employeur. Le directeur départemental du travail et de l’emploi ou le chef de service départemental de l’inspection du travail, de l’emploi et de la politique sociale agricole peut autoriser l’employeur à procéder lui-même à ces contrôles s’il se conforme aux procédures fixées.
La concentration en vapeurs de benzène de l’air inhalé par un travailleur ne doit pas dépasser 5 ppm (16 mg/m3) en moyenne par journée de travail, soit sur 8 heures de travail (= VME).
La directive CE du 27 juin 1997 prévoit à compter du 27 juin 2000 de nouvelles prescriptions ; la VME du benzène ne devra pas dépasser 1 ppm (3,2 mg/m3). A titre transitoire, jusqu’à 3 ans après la date indiquée, les états membres pourront retenir une valeur de 3 ppm (9,6 mg/m3).
Une campagne de mesures est réalisée au moins annuellement, et renouvelée partiellement ou totalement si modification notable des installations ou procédés de travail et après tout incident susceptible d’augmenter l’exposition des travailleurs.
Hormis les établissements avec VME < 1 ppm, les stations de distribution de carburants et les postes de chargement de camions citernes à l’air libre, le contrôle de l’exposition doit, s’il n’est pas permanent séquentiel, être effectué : au moins une fois par trimestre. Cette périodicité peut être portée à 6 mois si, au cours des 3 campagnes de mesures précédentes, les résultats montrent que la VME n’excède pas 2,5 ppm (8 mg/m3).
Si utilisation discontinue du benzène, le contrôle de l’exposition lorsque ces produits sont employés.
Le programme des contrôles est défini, avant les mesures, dans un document établi par l’employeur après avis dudu personnel, remplacés par le « comité social et économique » (CSE) et du médecin du travail, qui est à la disposition de l’inspecteur du travail et des techniciens régionaux des services de prévention des organismes de sécurité sociale, qui ont tous accès aux résultats des contrôles.
Si contrôle permanent de l’exposition au benzène, les moyens mis en œuvre sont ré-étalonnés au moins annuellement.
Tout dépassement de la VME (5 ppm) entraîne un nouveau contrôle dans les 48 heures. Si dépassement confirmé, évacuer les lieux jusqu’à application de mesures correctives, e retour si concentration atmosphérique moyenne < VME.
Possibilité de surveillance biologique des expositions par dosage de l’acide t,t muconique mais non réglementairement obligatoire (plus spécifique que celui du phénol anciennement pratiqué) dans les urines
Les phénols urinaires 30 à 40 % du benzène métabolisé dont 90 % sous forme conjuguée. Le dosage du phénol urinaire total (libre et conjugué) reflète grosso modo l’exposition des 8 dernières heures. Mais peu spécifique (interférences : médicaments, alcool, alimentation et variations individuelles).
Benzène dans le sang : sensible et spécifique mais dépendant de la qualité de prélèvement (causes d’erreurs). A faibles concentrations, le tabagisme est un facteur de confusion.
Acide trans-transmuconique : bon choix si expositions de 0,2-0,5 ppm (peu sensible en deçà). Corrélé avec les concentrations atmosphériques du benzène :
1 ppm de benzène <—> 1 mg/l d’acide t,t muconique ;
Sa demi-vie d’élimination est de 5 heures.
Attention : interférences possibles avec le tabac : une consommation quotidienne de 40 cig/jour produit une sécrétion urinaire d’acide t,t muconique équivalente à une exposition sur 8 heures de 0,02 ppm de benzène.
Acide S-phenylmercapturique urinaire : bon indicateur si exposition très faible, bonne corrélation entre les valeurs urinaires et l’exposition au benzène :
1 ppm de benzène <—> 45 µg/ g creat ASPM
4 ppm de benzène <—> 180 µg/ g creat ASPM
Prélèvement en fin de poste
Inconvénients : dosages compliqués et encore peu de données disponibles.

Prévention technique collective
L’utilisation de benzène ou de produits en renfermant doit se faire si possible en appareils clos, si impossibilité, les postes de travail concernés doivent être équipés de moyens efficaces pour évacuer des vapeurs ou être en confinement d’air même pour les transvasements. Une consigne écrite, prise par l’employeur après avis du CHSCT fixe les conditions d’entretien préventif des installations. Les appareils de prévention collective doivent être vérifiés au moins une fois par semaine. Les résultats des vérifications sont à la disposition de l’inspecteur du travail, des techniciens régionaux de prévention, des agents des services de prévention des organismes de Sécurité Sociale, du médecin du travail et des membres du CHSCT (ou à défaut, des délégués du personnel), remplacés par le « comité social et économique » (CSE).
Les produits contenant du benzène doivent être conservés dans des conteneurs fermés, correctement étiquetés (inflammable et toxiques) et stockés dans des locaux frais et aérés avec des bacs de rétention.
L’accès aux locaux où la concentration atmosphérique du benzène est susceptible de dépasser 1 ppm est limité aux personnes dont la fonction l’exige. Ces locaux doivent être balisés par des panneaux indiquant la présence possible de benzène et rappelant l’interdiction de pénétrer sans motif.
Des appareils de protection respiratoire individuels sont mis à la disposition des travailleurs affectés à un poste exposant au benzène.
Le personnel d’intervention d’urgence doit être équipé de moyens de protection corporelle et d’appareils respiratoires isolants autonomes.
Les frais de fourniture et d’entretien de ces équipements incombent à l’employeur.
Les travailleurs exposés doivent également respecter les conditions générales d’hygiène : ne pas boire, manger, fumer sur le poste de travail, ne pas se laver les mains avec un produit contenant du benzène.
Les travailleurs exposés au benzène ont une formation sur les risques et les moyens pour les éviter, à laquelle participe le médecin du travail. L’employeur doit remettre à chacun une consigne écrite rappelant ces risques. Formation concernant le port des équipements de protection individuelle et le mode d’évacuation en cas de fuite.
Le personnel d’intervention en cas de fuite reçoit une formation sur les mesures pour le rétablissement des conditions normales de travail et sur l’application de la consigne d’entretien préventif.
Ces formations seront dispensées à tout travailleur concerné avant son embauche puis répétées annuellement.
Les travailleurs en contrat de travail à durée déterminée et les intérimaires doivent bénéficier d’un accueil et d’une information adaptés et en particulier, recevoir une formation à la sécurité renforcée s’ils sont affectés à des postes qui peuvent les exposer au benzène.
Si une entreprise extérieure intervient dans des locaux à risque de benzène, plan de prévention préalablement arrêté et établi par écrit, quelle que soit la durée prévisible de l’opération. Ce plan est tenu, pendant toute la durée des travaux, à la disposition de l’inspecteur du travail, des agents des services de prévention des organismes de Sécurité Sociale et le cas échéant, de l’organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics, des médecins du travail de l’entreprise utilisatrice et de l’entreprise extérieure. Le chef de l’entreprise utilisatrice avise par écrit l’inspecteur du travail de l’ouverture des travaux.
Une exposition au benzène entraîne ’une surveillance médicale spéciale avec examens cliniques et biologiques.
Un travailleur ne peut être affecté à des travaux l’exposant au benzène que s’il a fait l’objet d’un examen préalable par le médecin du travail et si la fiche d’aptitude atteste qu’il ne présente pas de contre-indication médicale à ces travaux. Cette visite comporte systématiquement :
un examen clinique ciblé en particulier sur les organes cibles (neurologique, hématologique, digestif), un hémogramme avec dosage de l’hémoglobine, NFS.
Des valeurs de références sont proposées par la réglementation :
Hémoglobine : homme : 13-18 g/100 ml ; femme : 12-16 g/100 ml
Hématies : homme : 4-6 millions/m3 femme : 3,7-5,5 millions/m3
Leucocytes :
nombre total : 3 500-11 000 / mm3
polynucléaires : 1 800-9 000 / mm3
lymphocytes : 1 400- 4 000 /mm3
Plaquettes : 150 000-400 000 / mm3
La surveillance biologique est le complément indispensable de la surveillance clinique, mais ses résultats doivent être interprétés avec prudence.
Tout avis d’inaptitude doit être médicalement apprécié, selon des arguments cliniques et hématologiques (hémogramme), ainsi que d’une étude précise des conditions de travail, de la composition des produits utilisés, de la réalité contrôlée de l’exposition au risque.
Les hémopathies évolutives, les antécédents d’hémopathie aplasiante, les états de dénutrition, malnutrition ou de carence alimentaire ainsi que les altérations fonctionnelles hépatiques sont des contre-indications formelles à l’exposition au benzène. De même, les femmes enceintes ou allaitant ne peuvent être affectées ou maintenues à des postes les exposant à cet hydrocarbure. Les jeunes gens < 18 ans ne peuvent être exposés que s’ils sont apprentis et que l’exposition est liée à une tâche nécessaire à leur formation professionnelle. Les hémopathies autres que celles citées ci-dessus ne constituent pas a priori des causes d’inaptitude, mais doivent faire l’objet d’une demande d’avis spécialisé.
Le travailleur ou l’employeur peut contester l’avis d’aptitude, dans les quinze jours qui suivent sa délivrance, auprès de l’inspecteur du travail. Celui-ci statue après avoir pris l’avis du médecin-inspecteur du travail qui peut faire pratiquer les examens complémentaires de son choix, aux frais de l’employeur.
Surveillance médical pendant l’exposition comporte tous les 6 mois : examen clinique,
un hémogramme avec Hb, NFS. La fiche d’aptitude doit être renouvelée / 6 mois après examen par le médecin du travail. Cette fréquence peut être augmentée à l’initiative du médecin du travail. Celui-ci pourra par ailleurs prescrire tout examen complémentaire (bilan hématologique complémentaire, biométrologie) ou toute consultation spécialisée si nécessaire. Les causes d’inaptitude et les modalités de contestation de l’avis sont les mêmes que ceux indiqués pour l’examen préalable à l’affectation au poste.
En dehors des visites périodiques, l’employeur doit faire examiner par le médecin du travail tout travailleur qui se déclare incommodé par les travaux qu’il exécute. Cet examen peut également être fait à l’initiative du salarié.
Le médecin du travail doit être informé des absences > 10 jours des travailleurs exposés au benzène.
Lorsqu’un travailleur est atteint d’une pathologie liée au benzène, tout le personnel susceptible d’avoir été exposé sur le même lieu de travail doit être examiné médicalement avec éventuellement examens complémentaires. Un contrôle des conditions de travail doit être effectué.
Les travailleurs bénéficiant d’une rente d’incapacité permanente au titre du benzène ne peuvent pas être maintenus à des postes de travail les exposant au benzène.
Pour chaque travailleur exposé au benzène, le dossier médical précise la nature du travail effectué, la durée des périodes d’exposition et les résultats des examens pratiqués. Il est conservé 30 ans après la cessation de l’exposition.
Si le travailleur change d’établissement, un extrait du dossier médical relatif aux risques professionnels est transmis au médecin du travail du nouvel établissement, à la demande du salarié. Si l’établissement cesse son activité, le dossier est adressé au médecin-inspecteur régional du travail qui le transmet éventuellement, à la demande de l’intéressé, au médecin du travail du nouvel établissement où l’intéressé est employé. Après le départ en retraite, c’est le service médical du dernier établissement fréquenté qui conserve le dossier médical.
Suivi post-professionnel  : La surveillance médicale clinique et biologique de tout salarié exposé au benzène, restant lié contractuellement à l’entreprise est poursuivie au moins 6 mois après la fin de l’exposition et le cas échéant, tant qu’il persiste des anomalies des examens hématologiques.
Les personnes exposées au benzène lors de leur activité salariée peuvent demander, si elles sont inactives, demandeurs d’emploi ou retraitées, à bénéficier d’une surveillance médicale post-professionnelle, prise en charge par la CPAM ou l’organisation spéciale de sécurité sociale sur le fonds d’action sanitaire et sociale. L’intéressé doit produire une attestation d’exposition remplie par l’employeur et le médecin du travail concernés. Le suivi post-professionnel est effectué par un médecin du choix de l’intéressé. Il comprend un examen clinique et un hémogramme tous les deux ans.
Les affections provoquées par le benzène et les produits en renfermant sont réparées grâce aux tableaux n°4 du régime général pour les hémopathies (19 pour le régime agricole), n°4bis pour les affections gastro-intestinales (19bis pour le régime agricole, celui-ci reconnaissant également certaines affections neurologiques). Certaines affections neurologiques et dermatologiques peuvent également être réparés grâce au tableau n° 84 pour le régime général (48 pour le régime agricole).



Documents de pathologie humaine du service d’anatomie pathologique du CFB de Caen et du CHPC de Cherbourg. L ’UTILISATION DES INFORMATIONS FOURNIES SE FAIT SOUS L’UNIQUE RESPONSABILITE DE L’UTILISATEUR. Les concepteurs et réalisateurs de cette base ne sauraient en aucun cas être tenus pour responsables des conséquences d’une utilisation non contrôlée des informations fournies.

Performed by Arnaud Legrand 2009 © All Rights Reserved.