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grossesse et travail


Grossesse et travail
De vifs débats existent dans la communauté scientifique depuis près de 20 ans sur le déclin de la fertilité dans les pays industrialisés. Des atteintes du système reproducteur masculin sont évoquées avec baisse du nombre et qualité des spermatozoïdes. Un des mécanismes invoqués serait une interaction entre la substance chimique et une ou des hormones de l’organisme. Le terme perturbateur endocrinien est utilisé dans ce cas pour caractériser la substance en cause. De nombreux facteurs étiologiques sont évoqués. Certains se retrouvent en milieu professionnel.
C’est le cas entre autres des produits chimiques, comme par exemple certains éthers de glycols, certains phtalates ou le plomb. Plus de 180 substances sont actuellement reconnues par l’Union Européenne comme toxiques pour la fertilité. Les effets peuvent être engendrés soit par une exposition à l’âge adulte, soit par une exposition in utero. Selon les molécules ces effets sont réversibles ou non.
L’exposition à la chaleur importante est susceptible de diminuer la fertilité masculine. Les rayonnements ionisants peuvent engendrer des stérilités masculines ou féminines au-delà d’une certaine dose d’exposition.
II Effets sur le développement lors d’exposition durant la grossesse
1- Risques chimiques
Plus de 260 substances sont reconnues réglementairement à risque pour l’enfant à naître. La période à risque est généralement le premier trimestre, mais, pour certains produits ou certains types d’effets (par exemple, effets sur l’appareil reproducteur masculin), d’autres périodes sont concernées.
Certains toxiques, comme le plomb, s’accumulent dans l’organisme lors d’expositions antérieures à la grossesse et engendrent des risques durant la grossesse alors que l’exposition a cessé.
Les principaux effets possibles sont : malformations, avortements, hypotrophies (certains solvants organiques), troubles neurocomportementaux (plomb, éthanol), cancers (le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) a conclu en 2009 à de possibles leucémies chez les enfants dont les mères ont été exposées professionnellement à la peinture avant et pendant leur grossesse), atteintes de la fertilité du fait d’une exposition in utero.
La transmission de mutations génétiques par les parents exposés est débattue.
Risques physiques
Activité physique  : Avortement, prématurité et hypotrophie sont associés à l’activité physique au travail (charges lourdes, station debout prolongée, activité physique intense). Sujet discutable car on conseille le sport durant la grossesse (maintien de la condition physique, amélioration de la qualité de vie, prévention des troubles morphostatiques et ostéoligamentaires induits par la grossesse, respect des contre-indications inhérentes a la grossesse). Pour des raisons évidentes, très bonne prise en charge par la société on aboutit à arrêter trop tôt et trop longtemps les futures mamans (qui le veulent bien car qui refuserait de prendre des congés, bien indemnisés, alors que l’on se sent un peu patraque), car bien sûr qu’il y a des cas ou l’activité physique peut déclencher des problèmes comme d’ailleurs pour l’individu lambda, sauf que les bénéfices de l’activité physique sont supérieurs aux effets secondaires et lésions induites. Comme il n’existe pas d’études comparatives entre arrêt de travail et poursuite de l’activité, il est impossible de se prononcer formellement.
Les troubles musculo-squelettiques (syndromes du canal carpien, douleurs lombaires) sont
plus fréquents durant la grossess.
- Bruit : L’exposition aux bruits de basses fréquences peut atteindre l’audition du foetus à partir de la 25e semaine de grossesse. L’exposition au bruit professionnel durant la grossesse est associée à un risque accru d’hypotrophie.
- Rayonnements : Les rayonnements ionisants sont susceptibles d’entraîner avortements,
malformations, retards de développement intellectuel, retards de croissance, cancers. Pas pour les rayonnements non ionisants (champs électromagnétiques principalement), sauf si intensité des rayonnements telle qu’on chauffe le conceptus.
Risques biologiques : les maladies infectieuses peuvent entraîner des risques de 2 types durant la grossesse : forme grave de la maladie pour la mère (varicelle, grippe…), risque pour le foetus : avortement, prématurité, malformations, retard de croissance (rubéole, CMV, parvovirus B 19…). Certaines zoonoses peuvent créer les mêmes risques pour la grossesse (toxoplasmose). Mais le risque n’est pas augmenté au travail, sauf peut être dans les soins de personnes infectées, cet argument est donc peu recevable
- Le travail de nuit et travail posté (alternance de travail de jour et de nuit) augmentent les avortements spontanés, accouchements prématurés et RCIU.
- Le stress est facteur d’hypotrophie ou d’accouchement avant terme.
Les études existantes ont mis en avant certains métiers
- coiffeuses qui manipulent des produits chimiques et piétinent toute la journée,
- hôtesses de l’air et autre personnel navigant qui passent beaucoup de temps debout, portent des charges lourdes, avec horaires décalés et exposées aux rayonnements cosmiques pendant les vols,
- agricultrices exposées aux pesticides, port de charge, zoonoses.
- infirmières avec souvent travail physiquement éprouvant, horaires décalés, voire de nuit et risque d’agents biologiques, substances chimiques (médicaments anticancéreux, anesthésiques...)
- assistantes vétérinaires susceptibles d’être exposées aux rayonnements ionisants, anesthésiques, traitements antiparasitaires, certaines zoonoses.
Le passage dans le lait de produits chimiques, radioactifs est possible, avec alors contamination de l’enfant, voire intoxication, idem pour certains agents biologiques.
La prévention des risques pour la reproduction s’appuie sur les principes généraux de prévention et sur des éléments spécifiques concernant la grossesse. Il faut veiller à la non-discrimination à l’embauche envers les femmes enceintes.
La prévention des risques doit être si possible conçue et réalisée avant le démarrage de la grossesse. L’inventaire des dangers potentiels pour la grossesse est partie intégrante de la démarche d’évaluation des risques en entreprise. Si des produits dangereux sont repérés, l’information sur les risques liés à leur présence ou leur utilisation s’impose à tous les salariés, mais les femmes devraient faire l’objet d’actions spécifiques d’information (quid de la non discrimination ?).
Certains postes jugés dangereux (risque chimique, physique, biologique ou conditions de travail particulières sont interdits aux femmes enceintes voire allaitantes par la réglementation. Il est recommandé aux femmes enceintes, ou avec projet de grossesse, d’en informer leur médecin du travail. Dans le respect du secret médical, celui-ci peut procéder à une étude de la situation de travail et, le cas échéant, contribuer à mettre en place des mesures de prévention adaptées (aménagement de poste, reclassement).
- Eviter le travail debout à piétiner : permettre à toute femme enceinte d’être confortablement assise au moins, par exemple, quelques minutes toutes les heures.
- Eviter le port de charges lourdes.
- Le travail de nuit devrait être évité à partir de la 12e semaine de grossesse.
- Réaliser si nécessaire les quelques vaccinations disponibles (rougeole oreillons rubéole, varicelle, grippe) en amont de la grossesse, les vaccinations à virus vivant atténué étant contre-indiqués pendant cette période.
Si les futures mères déclarent leur grossesse, la réglementation comporte des dispositions pour la santé de la future mère et de son enfant, protection des femmes en âge de procréer. On n’aborde pas les droits de la femme enceinte liés à son contrat de travail.
Certaines situations de travail sont interdites par la réglementation aux femmes enceintes et allaitantes.
- Risques biologiques : activités exposant à la rubéole / toxoplasmose si salariée non immunisée
- Exposition chimiques (agents classés toxiques pour la reproduction par la réglementation, benzène, mercure, plomb)
- Exposition aux rayonnements ionisants au-delà d’un certain niveau
Substances classées R1A ou R1B selon la classification CLP « classification, labelling and packaging » Cette information se retrouve, sur les étiquettes des produits sous la forme d’un pictogramme et d’une mention de danger : H360 Peut nuire à la fertilité ou au fœtus Dans d’autres cas, la réglementation prévoit un aménagement. Par exemple, pour le travail de nuit, la salariée pendant la grossesse peut demander à être affectée à un poste de jour.
L’employeur sensibilise les femmes à la nécessité de déclarer leur état de grossesse le plus Tôt possible et les avertit des mesures prévues par les textes pour les protéger.
Si exposition à des substances cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction, une information doit être faite sur les effets potentiels de ces substances sur la fertilité, l’embryon en début de grossesse, le fœtus puis pour l’enfant en cas d’allaitement.
La salariée a l’autorisation d’absence pour les examens médicaux obligatoires dans le cadre de la surveillance médicale de la grossesse et des suites de l’accouchement. Ces absences n’entraînent aucune diminution de la rémunération et sont assimilées à une période de travail effectif pour la détermination des congés payés ainsi que pour les droits légaux ou conventionnels acquis par la salariée au titre de son ancienneté dans l’entreprise.
Si nécessité médicale, l’employeur doit proposer à la femme enceinte un autre emploi compatible avec son état, sans diminution de rémunération. Si travail de nuit ou exposition à des risques particuliers et si impossibilité d’affecter la salariée à un autre emploi, le contrat est suspendu avec garantie de rémunération.
Le médecin du travail est le conseiller de l’employeur et des salariés sur les conditions de
travail. Il a une mission d’information des femmes en âge d’être enceinte, dès l’embauche. Il
exerce une surveillance médicale spécifique pour les femmes enceintes, pour s’assurer de la compatibilité du poste et des conditions de travail avec un déroulement satisfaisant de la grossesse. Le médecin demande, s’il l’estime nécessaire, une adaptation du travail ou une affectation temporaire à un autre poste. Une visite de reprise après maternité est par ailleurs obligatoire. L’examen de reprise est organisé dans les 8 jours qui suivent la date de reprise du travail de la salariée.
Le congé maternité comprend un congé prénatal (avant la date présumée de l’accouchement)
et postnatal. Sa durée varie selon le nombre d’enfants attendus et le nombre d’enfants déjà à charge. Pour un enfant, la durée du congé maternité est de 16 semaines dont, en principe, un congé prénatal de 6 semaines avant la date présumée de l’accouchement et un congé postnatal de 10 semaines. La salariée enceinte peut, avec l’avis favorable du médecin ou de
la sage-femme qui suit sa grossesse, reporter une partie de son congé prénatal (3 semaines
maximum) après son accouchement.
Si la salariée est 3ème pare, la durée du congé maternité est de 26 semaines avec congé prénatal de 8 semaines un postnatal de 18 semaine. Si grossesse gémellaire, la durée du congé est de 24 semaines (12 avant et 12 après l’accouchement).



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